comment savoir si mon véhicule vient de létranger

Cordialement, Bonjour, Cependant je ne trouve pas la mention pour les chevaux fiscaux sur ma carte grise allemande. on vous a proposé un véhicule et vous l'avez accepté. J’ai rapporter avec moi ma voiture, une Renault Mégane de 2003. Vous pouvez connaître le coût de votre certificat d’immatriculation en procédant à une simulation depuis le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39696. Sinon, vous pourrez toujours vous tourner vers un prestataire habilité pour votre demande d’immatriculation. Y a t´il un moyen de désimmatriculer mon véhicule autrement? J’ai un cas assez particulier à vous soumettre auquel je n’ai pas reçu de réponse claire en fouillant sur internet. BONJOUR JE VIENT DE M INSTALER EN FRANCE LE VEHICULE DE MON EPOUSE EST IMAT.BELGE.POUVEZ VOUS M AIDER POUR CE QUI EST DE L IMAT.FRANCE Les documents que votre ami devrait vous remettre pour l’immatriculation sont la carte grise étrangère avec la mention « vendu le…, date et heure… », le certificat de cession, et les autres documents mentionnés dans la liste ci-dessus. Je viens de Belgique pour travailler en France et dois donc procéder à l’immatriculation française de mon véhicule personnel, actuellement immatriculé en Belgique. Et, vous devez seulement fournir l’original de la carte grise étrangère, sans mention particulière, en plus des autres documents. Le meilleur conseil que nous puissions vous donner serait de vous rapprocher de la préfecture ou des services de douane, pour savoir si vous pouvez obtenir ce document à la place du vendeur. Mes questions pour la démarche sont: Bonjour Christophe, Bonne journée, Bonjour, Bonjour, Si vous faites le marché pour vous trouver un nouveau véhicule, ou nouveau pour vous, vous voulez sûrement échanger votre véhicule actuel. La concession est elle fiable ? J´ai une question sur la désimmatriculation d´un véhicule en provenance de l´Allemagne: J´ai vécu en Allemagne pendant 5 ans et j´ai ramené mon véhicule en France. je dois acheter un van (remorque pour chevaux provenant de suisse ) je vais demander le certificat de dédouanement , puis la demande immatriculation ,dois je aussi demander a la DREAL de ma région une homologation du faite que le véhicule n’ai pas motorisé si oui , Est-ce que je suis sur d’une réponse positive de la DREAL , en sachant que la marque du van ( Meyer) est aussi vendu en France . Bonjour Ce véhicule est importé des USA, il n’a pas d’immatriculation, pas de plaques. Veuillez le joindre parmi les documents à fournir pour votre démarche. L’équipe Ecartegrise. Merci pour votre réponse. Bonjour Estelle, Pouvez vous me dire comment procéder SVP, merci de votre réponse. Je compte importer une moto d’Italie. autre question , on peut considérer qu’un véhicule de plus de 10 ne paye aucune taxe Co²? Muni des documents suivants :cession d’un véhicule cerfa n°13754*01 + certificat d’acquisition d’un véhicule dans l’UE pour le quitus fiscal cerfa n°10668*07 +demande de certificat d’immatriculation cerfa n°13750*05 + copie de ma carte d’identité Française + un justificatif de domicile de moins de 3 mois + la carte grise ESPAGNOLE . Bonjour, après mon déménagement de l’Italie à la France, lundi j’ai fais ma demande de carte grise française et après avoir reçu hier l’attesttion provisoire aujourd’hui, à 48h, je viens de recevoir ma carte grise. J’achète un véhicule ancien roulant de 1972 ( citroen DS) aux pays-bas. Cordialement, C’est quoi le démarche a faire?? Les démarches relatives à l’importation de véhicule en provenance de l’étranger figurent dans l’article ci-dessus. Je possède un véhicule âgé de 4 ans immatricule en Belgique Cordialement, BONJOUR JE ME PERMET DE VOUS ECRIRE POUR QUELQUES INFOS. Toutefois lors de votre demande d’immatriculation c’est la carte grise originale que vous devrez présenter à la préfecture. Pour plus d’information sur l’emprunt d’une voiture, voici un article qui pourrait vous intéresser : J’ai acheté un véhicule d’occasion à un particulier en Suisse. Le COC est indispensable pour immatriculer tout véhicule provenant de l’étranger qu’il soit neuf ou d’occasion. Les coûts sont établis par le service des douanes. La voiture a une dizaine d’années peugeot 207 Xline. (usage du véhicule uniquement sur piste) Ou dois je le envoyer. je dois récupérer mon véhicule vendredi après midi en Belgique comment puis je faire pouir la ramener sans plaques.le garage peut-il me fournir des plaques provisoires, Bonjour Jolly, Pour procéder à son immatriculation, les documents qui vous seront demandés sont consultables en bas de cet article : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html Je vous remercie d’avance de votre réponse car je ne veux pas me tromper. Bonjour, Bonne journée, L’équipe Ecartegrise. Bonjour, Merci, Bonjour, Bonjours, je suis expatrié en Algérie depuis 2012 suite à mon mariage avec une Algérienne. L’équipe Ecartegrise, Bonjour, Bonjour comment obtenir un ( COC ) une attestation de constructeur qui indique le nombre de places. Bonjour,je vis au Maroc,et j aimerai ramener en France mes véhicules collections,ou presque(ils ont plus de 20ans)marques européennes,mais disposant de papiers marocains…la démarche est elle envisageable?si oui,avez vous une idée ou un exemple des coûts que cela représenterai..?merci par avance.cordialement. Je souhaite acheter à un particulier un Fiat ducato avec carte grise italien qui a un certificat de conformité française en règle ,le propriétaire me dis que je n’est cas le passer à la DREAL pour faire carte grise française (84€) . Vous pouvez bénéficier d’une franchise douanière et de TVA si vous remplissez les conditions mentionnées et que vous avez résidé au moins 12 mois en Tunisie. Si vous jugez donc que ce document vous est nécessaire, il est à demander auprès de la préfecture de votre choix. Cordialement, bonjour, Pour le cout, nous vous invitons à accéder au simulateur suivant : https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation. Cordialement, En effet, le véhicule sera imposé de la TVA et des droits de douane, dont les montants sont à voir auprès du service des douanes. . N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. S’il n’y a pas d’incohérence, il devra prouver qu’il est passé auprès de cet organisme et que son document est bien valable. D’abord, au niveau des papiers pour la vente, le garage devrait au moins vous fournir la carte grise originale du véhicule, et une attestation du constructeur (véhicule de collection). Les documents à fournir pour immatriculer votre véhicule sont listés dans l’article ci-dessus. est ce que je pourrais rouler en France avec les plaques du Luxembourg puisque le véhicule va être désimatriculé ? Bonjour, Cordialement, J’ai une question dont je ne trouve nulle par la réponse… Peut être que vous sauriez? De quel coût supplémentaire vais je devoir m’acquitter en sachant que le véhicule est un porsche cayenne Quels seront les frais en plus pour la faire rentrer en France? Les démarches étant très longues sur le site de l’ANTS, je souhaiterais savoir s’il était possible d’immatriculer une voiture en provenance d’Allemagne sur votre site. Gérard. N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. Bonne journée, Mon voisin anglais a acheté une caravane en Angleterre. Merci de votre réponse . Cordialement, Merci. L’ancien numéro d’immatriculation Français apparaît sur la carte grise Marocaine. _.push(o)};z._=[];z.set._=[];$.async=!0;$.setAttribute('charset','utf-8'); Cordialement. Il vous suffit de vous référer à l’article ci-dessus. L’équipe Ecartegrise, bonjour voila j ai fais l acquisition d un vehicule en belgique et desir l importe vers la martinique alors si quelqu un peut me donner une idee rapidement merci mille fois, Bonjour, Bonne journée, L’équipe Ecartegrise, Bonjour, je viens d’acheter une moto (50cm3) que j’ai fait dedouanée, est ce que c’est quand meme possible de faire la carte grise sur internet ? Le propriétaire possède deux cartes grises, une petite et une grande, que dois-je faire pour pouvoir l’acheter et l’immatriculer en France. je souhaite acheter une Porsche boxster 986 à un ami Suisse et l’importer en France. BONJOUR MADAME ,MONSIEUR. bonjour j,ai achetez une renault dauphine an 1957 mes elle est anglaise le vendeur ma remis un certificat de registre je pense que c,est la carte grise que dois je faire pour l,immatriculez et combien sa vas me couter cordialement laurent. Bonjour, Les documents à fournir sont cités dans l’article ci-dessus. Merci d’avance. L’équipe Ecartegrise. Nous vous conseillons de cliquer sur le lien pour déjà, en savoir plus sur l’exportation de véhicules depuis la Suisse : http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/04392/04403/index.html?lang=fr. si j achète un véhicule immatricule a Monaco,devrais je m acquitter de la TVA en France Vous pouvez effectivement immatriculer votre autocar en France. Le constructeur est le premier indiqué à fournir le COC. Par conséquent, vous ne serez pas en mesure d’immatriculer le véhicule avec le nom du vendeur sur le document. Le certificat de conformité n’est indispensable que pour l’immatriculation de véhicule neuf ou en provenance de l’étranger. En droit fiscal français, est considéré comme neuf un véhicule ayant moins de 6 mois ou ayant parcouru moins de 6 000 km au jour de son importation. Votre cas revient effectivement à une importation en provenance d’un pays hors UE bien qu’elle soit d’origine française. Bon à savoir: À votre retour en France, si vous conduisez le véhicule, munissez-vous de toutes les pièces justificatives nécessaires à l'administration dans le cas d'un contrôle routier et également d'un justificatif d'assurance pour ramener votre véhicule (attention, pour traverser certains pays vous devez souscrire une assurance locale). Pouvez-vous me dire les démarches à effectuer pour que tous soit bien fait en règle et que je n’ai pas de probleme ou de surprise. je suis fortement intéressé par l’achat d’une clio RS qui appartient à un particulier Belge et j’ai quelques questions à vous poser Bonjour, L’équipe Ecartegrise, bonjour , mon fils (belge) est parti habiter en France, il desire acheter un véhicule d occasion en Belgique. Cordialement, Est ce que je vais devoir changer l’immatriculation ? En utilisant le lien suivant, vous trouverez les professionnels habilités proches de votre lieu d’habitation : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-immatriculer-mon-vehicule. Bonne journée, Bonjour, Vendre sa voiture, c'est : Quelles démarches dois-je effectuer pour pouvoir conduire le véhicule en France en attendant la carte grise définitive ? L’équipe Ecartegrise, Bonjour,je suis de nationalité italienne, résident en Suisse et propriétaire d’une résidence secondaire dans le département du Var depuis 1980. Je me demandais si j’avais le droit de conduire la voiture de son port d’arrivée en France au domicile de mes parents, ou dois-je attendre que la carte grise soit établie et la faire acheminer sur un plateau? Merci pour votre reponse. Les documents que vous devez fournir à l’acheteur sont les suivants : Le cas de refus serait possible si le véhicule n’est pas conforme à la règlementation communautaire. Toutes les démarches concernant l’importation de véhicules en provenance d’un État hors UE se trouvent dans l’article ci-dessus. Merci par avance, Sylvie. Les démarches et les documents nécessaires pour immatriculer un véhicule en provenance d’un pays UE sont expliqués dans l’article ci-dessus. Pourriez-vous me dire si c’est possible et quelles sont les demarches cote francais. Je souhaite acheter un véhicule d’occasion actuellement à Saint Martin. Il est aussi possible d’obtenir un certificat de conformité européen auprès de la DREAL. L’équipe Ecartegrise, Bonjour Merci d’avance. régler ;devrais je acquitter la TVA française ? Mais, dans tous les cas, l’immatriculation d’un véhicule en provenance de l’étranger nécessite toujours un certificat de conformité. Le document remplaçant le COC pour les véhicules datant d’avant 1995 est une attestation de conformité. Pourriez vous me dire comment je peux l’imatriculé en France? J’ai importé une remorque du Canada et j’ai en main le certificat de dédouanement n°846 alors ou dois-je allez pour avoir ma carte grise ? Je souhaite importer en France mon propre véhicule (de 3 ans) de Russie. Nous vous invitons à suivre les démarches indiquées dans l’article ci-dessus. Est-ce règlementaire au niveau des papiers pour la vente? 4/ Est-ce que le genre (CTTE) sera respecté par la Préfecture ? Bonjour Mino, La TVA doit être payée à la Direction générale des Finances publiques. A quel prix/jour ? Si oui, quelles seraient les démarches en France ? Bonsoir Depuis le 6 novembre 2017, toutes les démarches de carte grise se font en ligne. L’équipe Ecartegrise, Bonjour merci d’avance, Bonjour Martin, Cordialement, Suite à mon déménagement en Allemagne je l’ai immatriculé en Allemagne pendant 2 ans et demi. Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire de contact : http://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49.

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